Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA MARIA 1492
SCHMIDT FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1577544
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000

Présentation de la marque SANTA MARIA 1492

Déposée le 27 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHMIDT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA MARIA 1492 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHMIDT FRANCE domicilié(e) 7 Rue Berthelot, 95501 GONESSE CEDEX - France.

La marque SANTA MARIA 1492 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA MARIA 1492 est expirée depuis le 27 février 2000.

SCHMIDT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MELI-MELO , DROLE DE FROMAGE , BALDERDASH , BUSINESS , DREAMS , LES BOITES A SAVOIR , LES CHAHUTEURS , LE BAL DES SORCIERES , LE VAISSEAU FANTOME , OUAH OUAH


SCHMIDT FRANCE S.A.R.L. - 7 Rue Berthelot, 95501 GONESSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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